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Clause

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Pour l’article homonyme?, voir Clause (logique)
Introduction générale
Présentation générale
Droit des obligations en France
Droit des contrats
Principes directeurs
Notion de contrat - Preuve
Eléments du contrat
consentement - vice
l'objet - la cause - la capacité
Types de contrats
Droit des contrats spéciaux
travail - vente - mandat
assurance - prêt - bail
Droit de la responsabilité
Notion de responsabilité
Responsabilité contractuelle
Responsabilité extra contractuelle
Voir aussi
clauses -
Quasi-contrat - Quasi-délit
Portail juridique de Wikipédia

Une clause est une disposition particulière d’un contrat. On peut aussi l'appeler stipulation.

[modifier] Voir aussi

rencontre

Clause - En savoir plus

Rencontre Clause - Articles à  la une


"Je rencontre quelques peines, je rencontre beaucoup de joie, c'est parfois une question de chance, souvent une rencontre de choix."
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